Catégorie : Les activités municipales

Délibération D101/2024 – Motion CONTRE l’implantation du méthaniseur à Semussac. Les trois élus d’opposition se réjouissent que ce projet ait été rejeté à une très large majorité. Après 18 mois de grand silence, il était temps ! A noter qu’une erreur semble s’être glissée dans la comptabilisation des votes avec une voix “CONTRE” cette motion…

Ce procès verbal “officiel” est une caricature tant il ne reflète pas la réalité de la séance en l’absence de plusieurs échanges et interventions d’élus présents. Il y a également le manquement aux obligations légales imposées par le code général des collectivités territoriales (nous attendons l’avis de la préfecture sur ce point). En ouverture de…

Intervention de Bernard BONILLA sur le PV du Conseil Municipal du 04/10/2024 : Tel qu’il nous l’était soumis, ce PV ne pouvait pas être approuvé car il n’était pas conforme aux obligations fixées par la législation. Lors du conseil municipal du 4 octobre, les élus d’opposition avaient demandé des précisions qui avaient été données par…